Accueil · Mentions légales

Mentions légales

Informations publiées en application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

• Dénomination sociale : AL RAFIQ
• Forme juridique : société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 1 place André Malraux, 92390 Villeneuve-la-Garenne, France
• SIREN : 935 289 033
• SIRET du siège : 935 289 033 00018
• RCS : Nanterre 935 289 033
• Code APE : 56.21Z — services des traiteurs
• Immatriculée au Registre National des Entreprises le 19 novembre 2024
• TVA : non applicable — article 293 B du CGI
• Téléphone : 06 98 37 84 62
• E-mail : contact.alrafiq@gmail.com
• Directeur de la publication : le représentant légal de la société

Hébergeur

Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
www.netlify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété d'Al Rafiq, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site, notamment les tarifs indicatifs, sont données à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seul le devis signé fait foi. Al Rafiq s'efforce de maintenir ces informations à jour mais ne peut en garantir l'exactitude à tout instant.

Litiges

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.